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avocat du dragon

 
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Alizarine
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Joined: 15 Jun 2009
Posts: 581

PostPosted: Wed 23 Jun - 14:18 (2010)    Post subject: avocat du dragon Reply with quote

[quote="pnj"]Annexe 1 : Formulaire de demande d'appel
(écrit par le Chancelier et Président Allen en septembre MCDLV)
[quote="[color=black]Formulaire de demande d'appel[/color]"]

[color=black]Information relative au procès de première instance[/color] wrote:

Duché/Comté ayant prononcé le verdict: Duché de Guyenne
Nom de la personne poursuivie:Foxy
Nom de la personne faisant Appel Foxy et à quel titre Condamné

Nom du (des) Procureur(s):Misch
Nom du Juge ayant prononcé le verdict:***(il n'est pas noté ici a demandé donc à l'accusée)

Date à laquelle le verdict a été prononcé:juillet 1456


[color=black]Minutes du procès[/color] wrote:

[color=black]Acte d'accusation[/color] wrote:
***

[color=black]Première plaidoirie de la défense[/color] wrote:
***

[color=black]L'accusation a appelé *** à la barre[/color] wrote:
***

[color=black]L'accusation a appelé *** à la barre[/color] wrote:
***

[color=black]La défense a appelé *** à la barre[/color] wrote:
***

[color=black]La défense a appelé *** à la barre[/color] wrote:
***

[color=black]Réquisitoire de l'accusation[/color] wrote:
***

[color=black]Dernière plaidoirie de la défense[/color] wrote:
***

[color=black]Enoncé du verdict[/color] wrote:
***

***

***





[color=black]Information relative à la demande d'appel[/color] wrote:

Nom du requérant:Foxy
Statut du requérant lors du procès en première instance:Accusé
Nom de l'avocat du requérant:Alizarine

Témoins que le requérant souhaiterait appeller à la barre lors de l’audience:***

[hrp]Preuve de la peine reçue ( screen des évenements pour la prison ou/et l'amende ):***[/hrp]

Résumé des motivations de la demande d'appel:
***

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PostPosted: Wed 23 Jun - 14:18 (2010)    Post subject: Publicité

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Alizarine
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Joined: 15 Jun 2009
Posts: 581

PostPosted: Wed 23 Jun - 15:16 (2010)    Post subject: avocat du dragon Reply with quote

1. violation charte du juge si le prévenu n'est pas du bon niveau.(a verifier)
"
En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours
- personnage de niveau 2: 6 jours"


edit dans le premier post de l'accusation on voit "totort tend des documents au juge et ensuite dans le réquisitoire on voit un certains Mitsch j'avoue ne pas avoir compris"
de plus les lois à l'époque étant surement fort différente des actuels je me suis basé sur celle que je trouvais faisant mine que nous étions a la même époque.


edit totort aurait ouvert le procès alors que c'est le seul avocat a l'epoque?


Article 1 : De la fonction des avocats :

Les avocats de Guyenne ont pour fonction de plaider en faveur des individus se trouvant sous le joug d’un procès. Ils ont force de représentativité au sein même du tribunal et peuvent représenter la défense.


II / De l’implication d’un avocat.
si on prend un article valable à l'epoque...



Article 4 : Du devoir de réserve.

Un avocat se doit de faire preuve de déontologie et d’user d’un comportement correct.
Il est autorisé à révéler des informations liées à son affaire en toute liberté, et ce dans le cadre du procès.
Toutefois, il se doit de garder un devoir de réserve vis à vis de l’extérieur et ne pas en aucun cas révéler des informations à caractère confidentielles ; sauf autorisation expresse du client.
Toutes informations susceptibles de nuire au client est porteur d’une faute grave et suggère une sanction radicale exposée dans l’article 3.

sinon que le suivant


Article 3 : De la destitution d’un avocat.

Ce droit relève de la seule autorité de la Duchesse/Duc de Guyenne qui a tout pouvoir pour révoquer un avocat.
La destitution d’un avocat apparaît en cas d’absence répétée, d’incompétence notoire et de fautes graves.
Le régnant en exercice se réserve le droit de quémander l’avis des conseillers ducaux quand à la destitution d’un avocat.




Article 5
En l'absence de conciliation ou en cas d'échec, le Procureur ou le maire lance le procès.
_________________


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Alizarine
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Joined: 15 Jun 2009
Posts: 581

PostPosted: Wed 23 Jun - 16:07 (2010)    Post subject: avocat du dragon Reply with quote

1/ Il semblerait que celui qui lance le procès soit le seul avocat de Guyenne.Messire Totort.Hors si on se base sur l'article de loi


Article 1 : De la fonction des avocats :

Les avocats de Guyenne ont pour fonction de plaider en faveur des individus se trouvant sous le joug d’un procès. Ils ont force de représentativité au sein même du tribunal et peuvent représenter la défense.


On se rend bien compte  que l'avocat ici présent ne plaide pas en faveur de l'individu en procès mais bien tel un procureur pour son duché.
 (si je prend en plus un article de loi valable encore à l'époque du procès je peux citer l'article suivant)


Article 4 : Du devoir de réserve.

Un avocat se doit de faire preuve de déontologie et d’user d’un comportement correct.
Il est autorisé à révéler des informations liées à son affaire en toute liberté, et ce dans le cadre du procès.
Toutefois, il se doit de garder un devoir de réserve vis à vis de l’extérieur et ne pas en aucun cas révéler des informations à caractère confidentielles ; sauf autorisation expresse du client.
Toutes informations susceptibles de nuire au client est porteur d’une faute grave et suggère une sanction radicale exposée dans l’article 3.

Article 3 : De la destitution d’un avocat.

Ce droit relève de la seule autorité de la Duchesse/Duc de Guyenne qui a tout pouvoir pour révoquer un avocat.
La destitution d’un avocat apparaît en cas d’absence répétée, d’incompétence notoire et de fautes graves.
Le régnant en exercice se réserve le droit de quémander l’avis des conseillers ducaux quand à la destitution d’un avocat.


Normalement cet avocat devrait être destitué de par le rôle qu'il a jouait dans ce procès rôle qui n'était pas le sien.Rôle qui doit être normalement attribué au procureur selon le corpus de Guyenne.


Article 5
En l'absence de conciliation ou en cas d'échec, le Procureur ou le maire lance le procès.


2. violation de la charte du juge
Une peine est de maximum 3 jours de prison sauf délit particulier. or ici, l'accusé est poursuivi pour (selon l'acte d'accusation)troubles à l'ordre public.
Ces faits en constitue pas un délit particulier selon la charte du juge. L'accusé ne pouvait donc pas être condamné à plus de 3 jours, or il en a reçu 6 !


3. procès non équitable

Le juge reconnait que selon l'article de loi suivant 
Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois."
l'accusé peut être reconnu comme résident de la Guyenne.Cependant il le reconnait  coupable de part le fait qu'il serait un étranger sur les terres de Guyenne .Le juge se contredit lui même et on peut remarquer
un acharnement  pour reconnaitre mon client envers et contre les lois ducales.
 
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